Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART'COM ART ET COMMUNICATION
Monsieur Robert Philippe

Numéro de dépôt :
1506647
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1998
ART\'COM ART ET COMMUNICATION de Robert Philippe

Présentation de la marque ART'COM ART ET COMMUNICATION

Déposée le 28 décembre 1988 par monsieur Robert Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART'COM ART ET COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert Philippe domicilié(e) 29, boulevard Maréchal Foch, 38100 GRENOBLE. - France.

La marque ART'COM ART ET COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'COM ART ET COMMUNICATION est expirée depuis le 28 décembre 1998.

Robert Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PHILAIX , PHILOSOPHIE GOURMANDE , CHÂTEAU FONTANELLE , CinéROCKE , Ze projets 3D , La Noix aux Souvenirs , A.C.T. AFRIQUE CONSEILS TOURISME , BOURGEONS DE SAPIN DES VOSGES , LES LOGES DE L'OMBRE , CHATEAU LAGOUTÈRE


Monsieur Robert Philippe - 29, boulevard Maréchal Foch, 38100 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

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